Règlement intérieur

3 – Les déplacements :

3 – 1 Adhérents adultes :
Les déplacements des s'effectueront le plus souvent en bus. Toutefois, il peut arriver qu'un déplacement en véhicule personnel soit envisagé. A ce titre tous les conducteurs doivent se renseigner en début de saison auprès de leur assureur automobile pour savoir si ce risque est couvert et faire parvenir à l'association une attestation de leur assurance indiquant clairement la couverture de ce risque.

3– 2 Adhérents mineurs :
. En complément du paragraphe ci-dessus, il faut en plus signer une décharge envers l’association. Là encore l’association se réserve le droit de refuser le déplacement du mineur.

4 – Les activités et leurs conditions de pratique :
Le rugby est un sport ou combativité et convivialité se côtoient en permanence. Les adhérents ne devront jamais perdre de vue qu'il ne s'agit que d'un sport. Il conviendra que chacun soit à même et en toute circonstance de se maîtriser pour éviter tout débordement tant dans les tribunes, qu’aux abords du stade ou n’importe ou. A ce titre, le respect des règles et de l'arbitre est une valeur fondamentale prônée par Puissance Castres. Tout manquement à ce principe pourra être sanctionné par une exclusion du membre fautif ou une interdiction d'accès aux installations sportives de la personne fautive si elle n'est pas adhérente (dans le cadre de nos soirées). Il s’agit de respecter les joueurs, dirigeants, les supporters et toutes autres personnes intervenantes.

5 – Matériel et locaux :
Le matériel et les locaux mis à disposition de l'association doivent être exploités dans des conditions normales d'utilisation sans apporter de dégradation volontaire. En fonction de la gravité constatée de la dégradation, tout manquement à ce principe pourra être sanctionné par une exclusion du membre fautif. Dans tous les cas, s'il convient de réparer ou de racheter du matériel suite à une dégradation volontaire, l'adhérent ou son représentant légal sera tenu à prendre en charge la totalité des réparations nécessaires. Les clés seront confiées au référent animation.

6 – Les procédures disciplinaires :

6 – 1 Avertissement
Lorsque les circonstances l’exigent, l’association peut délivrer un avertissement à l’encontre d’un adhérent en cas notamment de non-respect des règles établies, attitude portant préjudice à l'association, fautes intentionnelles ou refus du paiement de la cotisation annuelle.
Celui-ci doit être prononcé par le comité directeur à une majorité des trois-quarts des membres présents ou représentés, seulement après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d'avertissement est engagée, celle-ci pouvant se faire assister par un membre de l'association de son choix.
Si l’avertissement est prononcé, une procédure d'appel est autorisée auprès de la réunion
Du comité directeur  par lettre recommandée et ce dans un délai de quinze jours à compter de la date de réception de la lettre notifiant l’avertissement.
Donc il est mis en place, l'avertissement, au bout de 2 c'est exclusion définitive.

6 – 2 Radiation
Conformément à l'article 5 des statuts, le comité directeur peut prononcer, la radiation d'un membre. Suite à un délibéré du Comité Directeur.